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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CHAMPAGNE
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MONTOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTOUR
FRANCE-CHAMPAGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1581780
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque MONTOUR

Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-CHAMPAGNE domicilié(e) 8, rue Bernon, 51200 EPERNAY (dossier no 2159663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 437 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2159663) - France.

La marque MONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTOUR est expirée depuis le 23 mars 2010.

FRANCE-CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL PERIGORD , ERUDITZIA , PRIVILEGE DES CONNAISSEURS , BERTON , GESTIAG , Charles COFFIN , LESECQ , ERUDITZIA , IMPERIAL PERIGORD , SOYEZ


FRANCE-CHAMPAGNE, société anonyme - 8, rue Bernon, 51200 EPERNAY (dossier no 2159663) - France - SIREN 097150437


APPLIMA S.A. - (dossier no 2159663) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159663 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184933 - Publication au BOPI 1995-05-05

Vins, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, et vins mousseux, liqueurs et spiritueux